Références et orientations

La nouvelle formulation de la doctrine de la CTI

Ont participé à la rédaction de ce document : MM.Louis Bothorel, Tanguy Cathelain, Jean-Noël Decarpigny, Francis Drion, Georges Lespinard, Michel Mudry. L'ensemble des membres de la Commission des Titres d'Ingénieur a concouru à son élaboration.

Approbation en séance plénière : 8 Septembre 1995

Annexes :

Pourquoi ce document ?

Engagée depuis plus de 60 ans dans l'accréditation de toutes les Écoles et Formations d'ingénieurs, la Commission des Titres d'Ingénieur a suivi les très nombreuses évolutions de notre système de formation. Bien que sa mission première soit, selon la loi fondatrice de 1934, d'attester au cas par cas que des Écoles "présentent des programmes et donnent un enseignement suffisant" pour délivrer un diplôme d'ingénieur, l'Article 2 de cette même loi précise que "cette Commission sera consultée sur toutes les questions concernant les titres d'ingénieur diplômé"

Cette mission générale passe nécessairement par une vue très large de tout le contexte, fortement évolutif, de délivrance des titres d'ingénieur. C'est la raison pour laquelle la Commission élit en son sein des groupes de travail permanents, aux contours et aux missions adaptés aux nécessités du moment, mais dont l'un est toujours chargé d'élaborer et de présenter à l'approbation de la Commission plénière un corps de doctrine suffisamment construit pour que ses arrêts et ses recommandations reposent sur une réelle jurisprudence.

Trop souvent, ces principes sont restés internes à la Commission des Titres d'Ingénieur, qui a pu paraître à certaines époques comme un organisme, certes très professionnel dans ses analyses, mais peu limpide dans son mode de fonctionnement et ses attendus. Or le contexte des formations d'ingénieur évolue aujourd'hui beaucoup plus vite que jamais, et il se complexifie en s'enrichissant de modes d'accès nouveaux à la qualification d'ingénieur, ainsi que de méthodes pédagogiques originales. Formation continue, apprentissage, cursus partiels à l'étranger, formations en alternance, métiers d'ingénieur de plus en plus diversifiés etc., autant de concepts qui demandent beaucoup d'expérience et de mûres réflexions.

C'est pourquoi la Commission des Titres d'Ingénieur a décidé de rendre publics ses critères d'accréditation ainsi que les éléments de doctrine qu'elle a élaborés pour guider ses décisions. Nous souhaitons que ce document, qui ne se veut ni exhaustif ni dogmatique, soit un élément de clarté dans le travail de la Commission, et une invite à la discussion sur les nombreuses questions que nous n'avons pas eu la prétention de trancher définitivement, mais auxquelles un certain éclairage a été apporté.

Georges Lespinard Juin 1995

revu le: 5/10/96.